sans polémiquer tu dis? tu te prends pour qui?? d'ou tu peux affirmer que je me faisais un deuxième salaire? tu as vu mes comptes? tu les as saisi? tu es venu chez moi pour constater ma richesse?
merci pour cette belle diffamation, ca peut servir...et hop, copie d'écran...
Et zou encore des menaces a 800KM !!! lol
Et sans Polemiquer veux SIMPLEMENT dire que je ne porte AUCUN jugement sur l'affaire.
Mais bon puisque tu m'insulte et me menace, je vais donc prendre partie
Seb: pourquoi je me plaindrais? du moins sur les forums.. J'ai passé une aprés midi fort instructive en compagnie de la douane, la ddpp et un expert de la Rochelle.
:1-18: :1-36:
arrete c'est pas ca qui va les arreter !
ce que vous ne savez pas, c'est que les autres exposants aussi ont été saisis..un particulier qui avait un 360l a eu aussi le droit a une visite et saisie la semaine dernière..
vous ne le saviez pas? c'est con..avant de raconter des conneries, on se renseigne.
Ben voui on le sait. Vu qu tous le monde raconte cette histoire de partout !
Donc maintenant ecoute si tu as un soucis, tu as mon adresse sur le site. Je peux te la donner par MP Si tu veux.
Je ne suis pas le premier que tu menaces ainsi ou pire donc j'ai aucun probleme.
Je dit justement SANS polemiquer tout simplement parcequ'il ne faut pas etre un ingenieur en aeronautique , et les proprios de magasin sont loin d'etre des cons, pour calculer un minimum vu le nombre de boutures que tu mets en vente systematiquement soit lors de bourses soit lors d'annonces sur des site. Pour Exemple et vu que tu es le roi de la capture d'ecran en voici une:
http://3dsmax.free.fr/samuelguy/2.jpg
On dirait la liste d'arrivage d'un magasin !! Et encore ! ils sont moins achallander que ca !
ou encore
[Se connecter pour voir le lien]
ou encore
http://3dsmax.free.fr/samuelguy/3.jpg
http://3dsmax.free.fr/samuelguy/4.jpg
http://3dsmax.free.fr/samuelguy/5.jpg
http://3dsmax.free.fr/samuelguy/6.jpg
Au bas mots 100 boutures sur ces dernieres photos
En plus rien qu'en cherchant facilement sur Google, suite a cette vente (3dernieres photos) , Un mois apres tu disait avoir encore recoupé de nouvelle boutures ! Mieux qu'amblar ! nouveaux arrivages tous les mois !
Les douaniers et/ou impots sont pas con. Et si ils sont mauvais en calculs ils utilisent des calculatrice et Ces boutures * X € = XXXX € . Et Comme lors d'un controle Fiscal (Aie j'espere qu'ils on pas pensé a cela ! ) ils prennent le XXXX€ qu'ils multiplient par un coefficient qui donne systematiquement un maximum de €€€€€€€€€€€€€€€€ même si c'est pas la realité. Ils s'en foutent ils te l'applique ! Et avec un peu de malchance ils cherchent de partout et je ne sais pas si c'est le cas, mais si tu es admin sur des sites vivant ou survivant grace a de la Pub ou autres revenus, j'espere que ces sites sont regit sous loi 1911 ou autres sinon encore revenu declaré pour les proprios des sites ...
Bref ils t'ont chopé et sans vouloir être alarmiste, si ils veulent t'enfoncer pour l'exemple, ils vont pas se gener.
Les autres cendeurs saisies lors de la même bourse sont des leurres et a part leurs boutures rien ne vont leurs etres saisies.
La vente en tant que perso est limitée . Tous comme assister a un certains nombres de bourses par an. C'est la même loi qui regit les vente au deballage , les bourses aux armes et autres vente entre Particuliers. + de 2 et t'es plus un amateur mais un pro qui doit être declarée . . Je Cites :
Un vide-greniers ou marché aux puces est un acte de commerce soumis au régime des ventes au déballage défini à l'article L 310-2 du Code de commerce :
•Sont considérées comme ventes au déballage les ventes de marchandises effectuées dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à la vente au public de ces marchandises, ainsi qu'à partir de véhicules spécialement aménagés à cet effet.
•Les ventes au déballage ne peuvent excéder deux mois par année civile dans un même local ou sur un même emplacement. Elles font l'objet d'une déclaration préalable auprès du maire de la commune dont dépend le lieu de la vente.
•Les particuliers non inscrits au registre du commerce et des sociétés sont autorisés à participer aux ventes au déballage en vue de vendre exclusivement des objets personnels et usagés deux fois par an au plus.
ou encore le texte modifié
Article R321-9 Code pénal
Modifié par Décret n°2009-16 du 7 janvier 2009 - art. 3
Le registre tenu à l'occasion de toute manifestation mentionnée au deuxième alinéa de l'article 321-7 doit comprendre :
1° Les nom, prénoms, qualité et domicile de chaque personne qui offre à la vente ou à l'échange des objets mobiliers usagés ou acquis de personnes autres que celles qui les fabriquent ou en font commerce ainsi que la nature, le numéro et la date de délivrance de la pièce d'identité produite par celle-ci avec l'indication de l'autorité qui l'a établie ;
2° Pour les participants non professionnels, la mention de la remise d'une attestation sur l'honneur de non-participation à deux autres manifestations de même nature au cours de l'année civile ;
3° Lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination et le siège de celle-ci ainsi que les noms, prénoms, qualité et domicile du représentant de la personne morale à la manifestation, avec les références de la pièce d'identité produite.
Tu as fait cette attestation sur l'honneur ? non ! Dommage pour toi et pour l'organisateur
Le Risque ? La sanction, par extension en considérant que la personne fait du commerce non déclaré sans tenue d’un registre : 6 mois de prison et 30 000€ d’amende. Mais les doauniers t'ont pas tout dit alors ?
Surtout tes bon potes de la DDDP qui je te l'apprends peut etre fait partie des sefvice de la DGCRRF qui eux même dependent du ministere de l'economie. Bizarre qu'ils soit là eux. Non ? Pour des poissons ?
Et pour eux, au volumes que tu fait, tu tires un revenu de tes ventes.
C'est pas de moi , c'est la loi !
Mais je m'en servirai pas contre toi ! lol !
Je n'avais rien contre toi, j'essayais juste de rassurer les autres, car ton histoire seme un vent de Panique dans le milieu Marin Francais.
Je ne connais pas tes revenus et personnellement je m'en tape completement.
Je sais seulement que je fait partit de ceux qui te le paies ! lol
J'ai un metier avec un salaire et point barre. Mes boutures quand j'en fait, je les offres . Je ne me fait pas de tunes sur le dos des animaux . mais c'est mon avis. J'ai du en vendre 2 que je venait d'acheter et qui ne me plaisait pas.
Mais je comprends ceux qui vendent quelques boutures pour pouvoir maintenir leurs propres animaux et investir dans leurs bacs.
Mais l'administration elle, doit pas voir la chose du même oeil,quand ces ventes "Amateurs" doivent atteindre quelques milliers d'€ par ans (le calcul se fait rapidement aussi).
Mais elle doit voir comme ceux qui t'on balancer. Et oui faut franchement etre idiot et/ou innocent pour pas se rendre compte que tu as du l'etre et surement par un Mag.
Donc je te demande de rester calme et poli. Sinon et si tu as as quelquechoses entre les jambes a me reprocher, je t'invite a le faire de visu et non pas planquer derriere ton clavier, qui d'ailleurs risquerai d'être saisie aussi par les douanes pour l'utilisation de celui-ci pour la vente de tes Boutures en "amateur" sur internet ! . Je suis Sidéré qu'un militaire comme toi puisse proferer de tel menace envers quelqu'un que tu ne connais pas et qui n'a rien contre toi.
A bon entendeur...
PS: Un procureur pourra encore trouver plein d'autre texte ..............
PS: Bis : Evite de me traiter de menteur. J'ai prsi aussi des captures d'ecran de tous les sites de boutures cités ici ! lol
PS Ter: J'espere franchement avoir evoqué le Pire des scenariis et que cela n'ira jamais jusque là pour toi !