Oubliez pas en cas de session de Coraux
Code de l’Environnement articles L.412-1 et R. 412-1 à R. 412-7 ;
Arrêtés du 10 août 2004 (JO du 25 septembre 2004 et du 30 septembre 2004) fixant respectivement les
conditions d’autorisation de détention d’animaux de certaines espèces non domestiques dans les
établissements d’élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d’animaux
d’espèces non domestiques, et les règles générales de fonctionnement des installations d’élevage
d’agrément d’animaux d’espèces non domestiques.
Dans Status Juridique il faut mettre Elevé et reproduit en captivité. Ou alors si vous avez, le n° de Cites original.
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